1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux viisteurs du site www.endopkandco.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

L’association End’Opk & Co est déclarée auprès de la sous préfecture d’Albertville, sous le numéro W382010431, dont le siège social est situé : 3 Rue Marius Bonvin 73200 ALBERTVILLE, représentée par Julie Orlu, présidente

Coordonnées téléphoniques : +33 (0)6 72 31 70 42

Email : endopkandco@gmail.com

Directrice de la publication : Julie Orlu

Création du site : Site crée et développé par Marion Gueydan Webmaster.

Propriétaire du site : End’OPK and Co.

Hébergeur : OVH.

Graphismes : Le logo du site, la charte graphique ainsi que les visuels destinés à la communication du site sur les réseaux sociaux ont été réalisés par Audrey GUIZOL de EMPATHIE DESIGN.

Photographies : Libre de droits.

2. Conditions générales d’utilisation

3. Propriétés intellectuelles et contrefaçons

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les textes, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, icônes et données ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de End’OPK and Co à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Ils sont par conséquent réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

Conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de End’OPK and Co. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source). Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.